Conditions Générales d’Utilisation

1. Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation définissent les conditions d’accès et d’utilisation de KODA, de son QG, de ses Grimoires et des fonctionnalités mises à disposition des utilisateurs.

2. Compte utilisateur

L’utilisateur doit fournir des informations exactes, maintenir la confidentialité de ses identifiants et signaler rapidement tout accès non autorisé à son compte. Il reste responsable des actions réalisées depuis son compte dans les limites prévues par la loi.

3. Bêta et évolution du service

KODA est actuellement exploité en phase de bêta. Certaines fonctionnalités peuvent être ajoutées, modifiées, limitées, suspendues ou retirées afin de corriger le service ou d’en évaluer l’usage. Une fonctionnalité présentée comme aperçu, pilote ou bêta ne doit pas être considérée comme définitivement disponible.

4. Usage du QG et des Grimoires

Les outils KODA servent à consigner, organiser et retrouver des observations, événements, documents et informations relatifs aux animaux et à leurs milieux de vie. Ils ne produisent pas de diagnostic vétérinaire et ne remplacent pas une consultation ou une expertise professionnelle adaptée à la situation.

5. Contenus et données déposés par l’utilisateur

L’utilisateur reste titulaire des droits qu’il détient sur les photographies, textes, observations, documents et autres contenus qu’il dépose dans KODA.

Il accorde uniquement à KODA les autorisations techniques strictement nécessaires à l’hébergement, la sauvegarde, l’affichage et au traitement de ces contenus pour fournir les fonctionnalités demandées. Un partage public ou communautaire n’est effectué que lorsqu’une fonctionnalité prévue à cet effet est utilisée par l’utilisateur.

6. Règles d’usage

• Ne pas utiliser KODA à des fins illicites, frauduleuses ou portant atteinte aux droits d’autrui.
• Ne pas tenter d’accéder aux comptes, espaces, données ou fonctions auxquels l’utilisateur n’est pas autorisé.
• Ne pas publier de contenu illicite, trompeur, injurieux, menaçant ou portant atteinte aux droits d’un tiers.
• Ne pas reproduire, revendre ou exploiter commercialement les contenus propriétaires de KODA sans autorisation.
• Respecter les règles spécifiques de modération lorsqu’une fonctionnalité communautaire est ouverte.

7. Propriété intellectuelle de KODA

Les marques, logos, interfaces, textes, illustrations, contenus pédagogiques, éléments graphiques et développements créés par KODA restent protégés par les règles applicables à la propriété intellectuelle. Cette disposition ne transfère aucun droit sur les contenus personnels déposés par les utilisateurs.

8. Disponibilité et maintenance

KODA met en œuvre des moyens raisonnables pour assurer le fonctionnement du service. Des interruptions temporaires peuvent toutefois intervenir pour maintenance, correction, sécurité, évolution technique ou événement indépendant de la volonté de KODA.

9. Suspension ou fermeture d’un accès

Un accès peut être limité ou suspendu en cas de violation grave ou répétée des présentes CGU, de risque pour la sécurité, de fraude ou d’atteinte aux droits d’autrui. Lorsque la situation le permet, une mesure proportionnée et une information de l’utilisateur sont privilégiées.

10. Contact

Pour toute demande concernant l’utilisation de KODA : nicolas.caurette@koda-animal.fr.