Mentions légales

1. Éditeur du site

• Nom commercial : KODA
• Éditeur : Nicolas Caurette, Entrepreneur individuel — micro-entreprise
• SIREN : 994 401 388
• SIRET de l’établissement principal : 994 401 388 00032
• Immatriculation au RNE : 03/08/2026
• Code APE : 5829C
• Adresse : 6 Place de la Mairie, 80360 Maurepas, France
• Email : nicolas.caurette@koda-animal.fr
• Téléphone : 06 45 81 06 45
• TVA : TVA non applicable, article 293 B du CGI — franchise en base de TVA

2. Activité déclarée

Commercialisation d’outils numériques de gestion et de traçabilité, de contenus pédagogiques numériques en sciences animales et de services d’accompagnement non médical.

3. Direction de la publication

Nicolas Caurette

4. Hébergement

• Hébergeur : IONOS SARL
• Adresse : 7 Place de la Gare, 57200 Sarreguemines, France
• Téléphone : 09 70 808 911

Le site utilise WordPress et est hébergé chez IONOS.

5. Propriété intellectuelle

La structure du site, les éléments graphiques, textes, marques, logos, interfaces et contenus créés par KODA sont protégés par les règles applicables à la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou exploitation non autorisée est interdite, sous réserve des droits appartenant aux utilisateurs sur les contenus qu’ils déposent eux-mêmes.

6. Cadre légal

Les présentes mentions identifient l’éditeur et l’hébergeur du site conformément aux dispositions légales applicables aux services de communication au public en ligne.