KODA Animal · Informations légales
Dernière mise à jour : 16/02/2026
Les présentes CGV encadrent la vente d’abonnements à la plateforme éducative en ligne KODA Animal (contenus numériques, parcours de progression et outils pédagogiques).
Les prix sont affichés en euros. Les offres sont mises à jour dynamiquement selon la configuration de la plateforme.
| Offre | Mensuel | Annuel |
|---|---|---|
| Pacte Initié | Gratuit | Gratuit |
| Pacte Adepte | 19 €/mois | 190 €/an |
| Pacte Gardien | 39 €/mois | 390 €/an |
| Pacte Archiviste | 69 €/mois | 690 €/an |
Le paiement est réalisé par carte bancaire via SureCart / Stripe. La commande est confirmée après validation du paiement.
Conformément à l’article L.221-18 du Code de la consommation, un droit de rétractation de 14 jours peut s’appliquer.
Exception contenu numérique (Art. L.221-28) : si l’accès immédiat au contenu est demandé après achat, le client reconnaît renoncer à son droit de rétractation pour la partie déjà exécutée.
Les abonnements sont mensuels ou annuels. La résiliation est possible à tout moment et prend effet à la fin de la période en cours.
Les services numériques bénéficient de la garantie légale de conformité prévue aux articles L.217-3 et suivants du Code de la consommation.
Les contenus pédagogiques ne remplacent pas l’avis d’un vétérinaire. L’utilisateur reste responsable des décisions prises pour ses animaux.
Tribunal compétent : ⚠️ TRIBUNAL COMPÉTENT À RENSEIGNER